Contrat de prestation de services

Entre les soussignés :

Le Client : Maison Lemaire SAS, sis 12 rue du Commerce, 75001 Paris (SIRET : 123 456 789 00012), ci-après désigné « le Client »,

D'une part,

Et Marie Dupont (EI), prestataire indépendant, sis 5 place de la République, 69003 Lyon, ci-après désigné « le Prestataire »,

D'autre part.

Article 1 · Objet du contrat

Le Prestataire s'engage à réaliser pour le Client la mission suivante : Refonte complète du site e-commerce sous Shopify avec migration du catalogue (450 produits), nouveau design UX/UI, intégration Stripe et Pennylane..

Article 2 · Livrables

Le Prestataire s'engage à fournir les livrables suivants : 1. Audit et recommandations UX (15 pages). 2. Maquettes Figma validées. 3. Site Shopify développé et déployé. 4. Formation 2h à l'équipe. 5. 30 jours de support post-livraison..

Article 3 · Durée

La mission débutera le 2026-05-15 et se terminera au plus tard le 2026-08-30. Tout retard imputable au Client (absence de retours, reports de réunions) décalera d'autant la livraison finale.

Article 4 · Rémunération

Le Client s'engage à verser au Prestataire la somme de 12 400 € HT pour l'ensemble de la mission.

Un acompte de 30 % est dû à la signature, soit avant démarrage effectif. Le solde sera facturé à la livraison finale, payable à 30 jours.

Article 5 · Propriété intellectuelle

Les livrables deviennent la propriété pleine et entière du Client après règlement intégral de la facture. Avant règlement, le Prestataire conserve tous les droits.

Article 6 · Confidentialité

Les parties s'engagent à préserver la confidentialité des informations échangées pendant et après l'exécution du contrat, pour une durée de 3 ans après la fin de la mission.

Article 7 · Résiliation

En cas de manquement grave de l'une des parties, le contrat pourra être résilié par lettre recommandée avec AR après mise en demeure restée sans effet pendant 15 jours.

Article 8 · Litiges

En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort du siège du Prestataire.

Fait en deux exemplaires originaux le 2026-05-10.

Le Client Le Prestataire